Conseil municipal du mardi 5 janvier 2010

Le compte-rendu du dernier Conseil Municipal
du mardi 5 janvier 2010
est en ligne sur  le site de la Communauté de Communes…
et sur favars.info

09/01/2010 : CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JANVIER

Présents : MM. DESNOTS, MURAT, BORIE, DUBOIS, PEYROUX, Mmes MANIERE, BOUILLAGUET, MM. BLANC, DELVERT, PERRIER, JAUVION, GAMBU Mmes MEYRIGNAC, FRUCHET et PEYRONIE
Absents: Néant

Le maire J-P Desnots donne en préambule, quelques informations d’actualité :

- galette des rois du foyer : le vendredi 8/01 à 20H30
- population officielle de notre commune d’après l’Institut National des Statistiques et des Études Économiques au 1er Janvier 2010 : 971
- nombre de permis de construire (maisons individuelles) délivrés en 2009 : 10
- carte communale à revoir prochainement
- date des réunions et manifestations de Janvier 2010.

Ordre du jour :

Accessibilité handicapés :
Le document établi par les services de l’Équipement et la mairie, conformément à la loi du 11/2/2005 a été soumis aux associations représentatives des personnes handicapées et à mobilité réduite. Il est approuvé par le Conseil Municipal.

Recrutement d’un agent occasionnel :
Le Conseil Municipal décide d’embaucher un agent occasionnel pour la surveillance des élèves de l’école primaire, de 12h 45 à 13h30. Autorise le Maire à procéder au recrutement conformément à la loi, pour une période de 3 mois renouvelable et une durée hebdomadaire de 3h.

Signature de la convention médecine du travail pour les agents communaux :
Le Conseil décide d’adhérer au service médecine du travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze.

Aliénation d’une portion de chemin rural au Mas :
Le Conseil Municipal accepte cette aliénation demandée par un propriétaire du Mas. Décide de procéder à une enquête publique.

P.A.B (Plan d’aménagement de bourg), 2ème tranche (la 1ére tranche remonte en 2000) :
Rappel de la délibération du 20-02-09 pour une demande d’étude auprès du Conseil Général. Les différentes phases du projet auront lieu en 2010 (note d’enjeux, réunions des différents acteurs, définition des actions, étude complète). Les travaux se dérouleront sur 3 ans.

Salle polyvalente :
Les services du Conseil général suggèrent la construction d’un nouveau bâtiment sur la partie en herbe de la place Jean Bertin (prés de la future Halle). La mairie fait acte de candidature pour l’établissement d’un avant-projet.

Association des Jeunes :
Un nouveau bureau est né avec volonté de relancer une participation à la vie publique, et une rencontre a eu lieu avec les élus.

Défibrillateur :
Après l’achat de l’appareil (commune et Groupama) une formation a eu lieu à l’initiative du Club des vigoureux. Décision est prise de mettre le défibrillateur à la disposition du public dans un boîtier installé près de la mairie. Une formation pour les habitants de la commune intéressés sera mis en place dans le premier semestre.

Inscription sur le monument aux morts:
Le conseil municipal donne son accord pour inscrire sur le monument aux Morts, le nom de Jean ARTEL, jeune enfant de troupe engagé dans la résistance, tué à 17ans lors de combats avec l’ennemi en Avril 1944. Le jeune homme avait habité à Favars à Druliolle pendant 4 ans.

Signalisation routière :
Un diagnostic complet a été réalisé sur la commune. Il faut rénover, ajouter, remplacer cette signalisation sur 3 ans (dépense de 850 € prévue en 2010)

Syndicat des eaux du Maumont :
Jean-Paul Desnots, président informe le conseil de l’enquête publique menée pour l’élargissement des périmètres de protection et des travaux à mener aux prises d’eau.

Voirie :
Le maire prendra un arrêté pour la mise en sens unique de la Rue du Vallon.

Un compte rendu est donné sur la réunion des maires du 2/12/2009 à la communauté des communes sur le projet de transfert de compétence.Rencontre et débat auront lieu dans le 1er semestre avec toutes les communes.

Éclairage public :
Point des équipements fin 2009 , nombre de foyers lumineux :164, coût de dépannage pour l’année écoulée: 6428€ (remboursement de l’assurance suite à des dégâts d’orages : 40% de cette dépense).
Coût des consommations d’électricité :5105€

DIVERS:
Maison médicale du plateau : suite de l’étude après accord des personnels médicaux (prochaine réunion à St Mexant le 12 Janvier) ;
Maison de retraite du plateau : suite aux rencontres avec le Conseil Général, une étude est à conduire pour connaître les besoins réels. Une réflexion sera menée avec une orientation de mettre en œuvre un projet d’une structure innovante multifonctions.
Concert musical : organisé par la communauté de communes il aura lieu à Favars le 28 Mai (3 communes concernées (Chameyrat, Favars et St Mexant).
25e anniversaire du Club du 3ème âge : il aura lieu le 20 Mars (un vin d’honneur sera offert par la commune).

Cet article a été posté le 10.1.2010 à 11:17 et est classé sous Blog de campagne. Vous pouvez consulter toutes les réponses à cet article via le flux RSS 2.0. Vous pouvez laisser une réponse ou effectuer un trackback à partir de votre propre site.