Compte rendu (officiel) du Conseil Municipal du 05 juin 2009

Tout fini par arriver…
Voici le compte rendu du dernier Conseil Municipal du 05 juin 2009

Présents : MM. DESNOTS, MURAT, BORIE, PEYROUX, Mmes MANIERE, BOUILLAGUET, FRUCHET, MM. BLANC, DELVERT, PERRIER.
Absents excusés : M. DUBOIS, JAUVION, GAMBU, Mmes MEYRIGNAC et PEYRONIE

CHEMIN ACCES TERRAIN MME QUINTANNE AUX ALLEUX

Mme QUINTANNE possède aux Alleux un terrain qu’elle souhaite vendre à un promoteur immobilier en vue d’un lotissement. L’accès à ce terrain n’étant pas autorisé à partir de la D9, il ne peut se faire qu’à partir du CD 130.
Pour rendre ce terrain constructible la commune de Favars doit intégrer cet accès dans la voirie communale.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte d’inclure ce chemin dans la voirie communale. Cette cession est faite par la propriétaire à titre gracieux.

TRAVAUX DE VOIRIE 2009 ( VC1 et rue de la Fontaine)

Ces travaux, après consultation des entreprises, sont confiés à la Société SGREG, après avis de la Commission communale. Montant des travaux qui devraient être réalisés fin Juin : 75 494.80€

ECOLES NUMERIQUES RURALES

Monsieur le Maire informe le Conseil que le projet présenté par la commune pour l’école a été retenu. Le projet d’un montant de 13 000€ est financé à 80% par l’état. Ce programme prévoit la dotation pour notre école de 13 ordinateurs portables et des logiciels correspondant. Le Conseil délègue le Maire pour signer la convention à établir avec l’Inspection Académique.

INSTAURATION D’UN SERVICE DE LOCATION DE CAMION

En réponse à de nombreuses demandes, le Conseil décide de mettre à la disposition de la population, le personnel et un véhicule pour transporter les encombrants et les déchets verts vers la déchetterie. Ce service mis en place à titre expérimental pour un an sera tarifé 30€ de l’heure.

PERSONNEL COMMUNAL

Le Conseil Municipal décide l’ouverture de 2 postes pour permettre la promotion de grade de 2 agents :
- poste d’adjoint administratif de 1ère classe suite à la réussite à un examen professionnel (Miralles M.Claude)
- poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe ( Guillaumie Jean)

SENS UNIQUE RUE DU VALLON

Suite à la demande des riverains, le Conseil Municipal donne un avis favorable à l’instauration d’un sens unique rue du Vallon dans le Bourg .
La mise en sens unique de la portion de la rue de la fontaine comprise entre le VC1 et la rue du château est également évoquée ; la commission de la voirie est chargée de faire une enquête auprès des riverains de cette voie.

DIVERS

- travaux à l’école : la subvention ayant été accordée par le Conseil Général, les travaux vont être réalisés pendant les vacances scolaires ;
- travaux à réaliser à la salle du foyer : remplacement rideaux, éclairage extérieur ;
- assainissement collectif aux Alleux : le projet est presque terminé, il sera déposé en fin d’année pour demandes de subventions

Cet article a été posté le 18.6.2009 à 22:18 et est classé sous Blog de campagne. Vous pouvez consulter toutes les réponses à cet article via le flux RSS 2.0. Vous pouvez laisser une réponse ou effectuer un trackback à partir de votre propre site.